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Introduction

De nos jours, le secret médical fait le sujet de beaucoup de débats et donc de beaucoup de points de discorde. En effet, les arguments divergent selon les personnes et selon si ceux- ci sont pour l'allègement du secret médical, c'est-à- dire rendre la levée du secret plus simple, et les gens qui sont pour le renforcer, pour protéger la vie privée des gens qui devient quelque chose de rare de nos jours.

Points de friction et discorde: Intro
Doctor Operating CT Scanner

Le premier point de friction est sur l’aspect éthique. Le rôle du médecin est d’être à l'écoute de son patient, il faut alors qu’il y ait une relation de confiance entre ces deux personnes pour que le médecin puisse faire son travail du mieux possible. Car en effet si le patient réussit à avoir confiance en son médecin il va alors dévoiler ses secrets, dans certains cas des choses qu’il n’a jamais dit a personne ce qui va alors le fragiliser. Pour éviter de briser son patient, le médecin se doit alors d’être loyal envers lui et de garder privé tous leurs échanges. Il est donc très important de pouvoir être assuré qu’en toute confiance les professionnels de santé sauront accueillir une parole et que en toute situation le secret soit respecté car c’est sur quoi toute la relation est basé. Les médecins sont amenés pour ce qui les concerne, à connaître l’ existence, les comportements et à pénétrer parfois dans la vie intime de leur patient, notamment lorsque les préférences et les possibilités sont exprimées afin d’envisager les prises de décisions déterminantes. L’attention ainsi accordée à notre sphère privée, à la confidentialité des échanges lorsqu’ils relèvent de ce qui semble le plus personnel, conditionne pour beaucoup la qualité d’un engagement. Le respect du secret médical relève donc de la dignité, de même lors d’actes de soin constamment respectueux des valeurs de la personne au-delà des contraintes liées à sa maladie. Certaines personnes remettent en cause ce fondement, dès lors qu’ils pensent que le patient est en danger grave, danger immédiat. Ils  ont donc pour but de les protéger à tout prix, même si ce n’est pas le choix n’est pas la volonté du patient. C’est donc là que les avis divergent : faut-il aider le patient en danger a tout pris ou doit-on respecter ses choix même si ce ne sont pas forcément les bons ?


Le second point de friction voit le jour dans la levée du secret médical. En effet, le secret médical peut être considéré comme un droit fondamental. Il est d’autant plusfessentiel au patient qui peut éprouver un sentiment de perte de crédibilité et de maîtrise de soi, ceci étant souvent lié aux conséquences que peuvent avoir certaines maladies du patient. Cela d’autant plus que la transgression du secret médical peut intervenir en dehors des dispositifs mis en œuvre pour sauvegarder cette part d’intimité. La révélation d’une maladie grave mais aussi d’une part de la personnalité du patient qu’il tenait à ne pas dévoiler se fait, dans bien des circonstances, au détriment de la personne. Par exemple, l’évolution d’une maladie neurologique dégénérative, une crise dans le contexte d’une pathologie psychiatrique, les signes apparents du traitement d’un cancer et parfois certaines séquelles constituent des indices probants difficiles à dissimuler.

Il est parfois dur pour le patient de montrer cette facette de lui au reste de la société, surtout dans un contexte où l'image de soi a une forte importance dans la vie de beaucoup de monde, soumis à des jugements difficilement surmontables. Comme par exemple à l’annonce d’une maladie d’Alzheimer, le neurologue peut être confronté au dilemme de ne pas avoir à évoquer le diagnostic avec le conjoint, sur demande de la personne malade qui souhaite éviter que sa vie privée soit envahie et changée par cette révélation. Une personne peut être amenée à ne pas faire un examen médical qui serait justifié, afin d’éviter la découverte d’une maladie qui affecterait sa vie quotidienne, sentimentale mais aussi peut être sa vie professionnelle, ce lui ferait potentiellement perdre son emploi. C’est pour montrer la difficulté d’approche dans le cadre de la médecine du travail, lorsque certains enjeux supérieurs pourraient prévaloir, justifiant des décisions délicates et des modalités d’accompagnement à la fois soucieuses d’éthique et adaptées au contexte.

Le Code pénal prévoit dans son article 226-13 que « la révélation d’une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soit par son état ou sa profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire, est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende ». C’est aujourd’hui que l’on s’interroge sur  le « caractère secret d’une information » qui est mieux, plus que de préserver une conception idéaliste du secret médical dont il convient de constater qu’il n’est pas sans risque d’être brisé.

Lorsque dans la loi du 4 mars 2002, il est indiqué « Toute personne prise en charge par un professionnel, un établissement, un réseau de santé ou tout autre organisme participant à la prévention et aux soins a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations la concernant » il faudrait alors vérifier que cette loi est bien appliquer dans tous les cas. Par exemple, appeler un patient par son nom de famille à l'hôpital peut briser le secret médical si celui-ci ne veut pas que l’on sache pourquoi il doit venir à l'hôpital et qui il est. De même, la médiatisation de certaines hospitalisations, voire de réussites médicales comme la survie d’un patient après une longue opération et bien d'autres revient aussi à briser le secret médical car ce fameux patient ne voulait peut être pas que sa maladie soit rendue publique.

C’est alors, dans cette idée que se situe le second point de friction : pour ne pas avoir à briser le secret médical certains acteurs (ceux étants en faveur d’un l’allègement du secret médical ) demandent à ce que de nouvelles lois soient créées pour autoriser d’autre situation ou le secret médical serait levé en toute légalité. On peut donc se demander si la création de nouvelles lois n’est pas une solution qui départagera et pourra mettre d’accord les deux idéologies liées à cette controverse.

Le dernier point de friction se trouve dans les cas d’urgences, c'est-à- dire les cas où la vie d’une personne peut être en danger. Certaines dérogations qui se trouvent être justifiées dans le cadre du secret médical, sont fixées par notamment le Code pénal et le Code de la santé publique. Ces exceptions ne sont pas une très bonne chose car même si ce sont des situations ou le médecin a le droit de briser le secret médical il risque aussi de briser la confiance avec son patient ce qui peut avoir par la suite des conséquences qui peuvent être dramatiques. De même, est-il nécessaire de préciser les règles de nature à protéger le patient? que ce soit dans le cas d'échanges d’informations avec d’autres médecins afin d'avoir des soins et avis spécifiques, ou dans le cas où le traitement ayant besoin d’un regroupement de plusieurs médecins. La sensibilité des données personnelles souvent informatisées qui porte sur la vie du patient ou de sa famille requiert des encadrements stricts. Les responsabilités sont souvent non seulement mises en cause, mais plus encore soumises à la difficulté d’arbitrages qui s’imposent parfois dans l’urgence ou dans des contextes qui peuvent être incertains. 

Selon Les Principes d’éthique médicale européenne «le médecin ne doit jamais assister, participer ou admettre des actes de torture ou autre forme de traitements cruels, inhumains ou dégradants quels que soient les arguments invoqués (faute commise, accusation, croyances), et ce dans toutes les situations ainsi qu’en cas de conflit civil ou armé».

On peut alors se demander si le médecin est témoin, au cours d’une visite en prison où un patient lui demande de garder privée certaines informations mais que celle-ci peuvent nuire à la vie de quelqu’un d’autre, moralement parlant, est-il nécessaire de respecter une telle demande ? Lorsque la vie de la personne est en péril et que ses propres valeurs lui  inciterait à dénoncer des actions qu’il lui semble contraires aux principes moraux, comment savoir quelle position est juste, et selon quels critères doit il se baser pour faire son choix alors que la révélation de cette information peut avoir des lourdes conséquences pour lui et pour le patient avec qui il ne respecte pas la relation de confiance ?

Le secret médical fixe la base mais il présente aussi des limites qu’il faut prendre en compte le jugement des médecins. Il faudra alors déterminer, avec des arguments, les critères à mobiliser afin de parvenir à une position juste et d’équilibre ne s’avèrerant  pas en contradiction avec les objectifs du secret médical. En effet, il s’agit également de ne pas briser la relation de confiance entre le médecin et son patient et d’éviter aux maximums de mettre le medecins dans des circonstances où il aurait un choix arbitraire a faire qui serait à l’encontre de son métier ou des lois. C’est alors ici que l’on peut se demander si, dans notre société qui évolue, il ne faudrait peut-être pas faire évoluer les règles s’appliquant au secret médical. Pour cela, certains pensent qu’il faudrait laisser plus de liberté aux médecins sur ce qu’ils peuvent dévoiler ou non. Cependant, il est très difficile de mettre tout le monde d’accord car chacun porte un avis qui s’avère être souvent différent.

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